REGLEMENT INTERIEUR OPUS 17

 

 

SOMMAIRE

   

CHAPITRE I - GENERALITES

CHAPITRE II - DISCIPLINES ENSEIGNEES

CHAPITRE III - LA DIRECTION (coordination), LES PROFESSEURS

 

 

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CHAPITRE I - GENERALITES

 Article 1 : Cadre général, missions

L’Ecole de musique associative opus 17 dispense un enseignement spécialisé dans le domaine de la musique.

L’Ecole de musique Opus 17 a pour vocation et pour devoir :

  •  de former des amateurs éclairés dans le domaine de la musique ;
  •  d’initier, de développer et de favoriser les pratiques musicales collectives ;
  •  de dispenser des cours d’éveil et d’initiation musicale ;
  • de mener des actions de sensibilisation à la musique en milieu scolaire en partenariat avec l’éducation nationale et Bretagne Porte de Loire Communauté.

Son fonctionnement administratif et pédagogique est placé sous l’autorité du Coordinateur, lui-même placé sous l’autorité du (de la, des) président(es) de l’association

Le (la les) Président(es) est sont responsable(s) du personnel.

Le coordinateur arrête le programme des études, l’emploi du temps et l’organisation des cours. Il réunit l’ensemble des professeurs pour les orientations pédagogiques et l’organisation des cours en accord avec les directives définies par le schéma d’orientation pédagogique du Ministère de la Culture.

L’association n’est pas habilitée à donner, sur place, des soins élémentaires ; ceux-ci sont laissés à l’initiative des parents qui sont avertis. En cas d’accident grave, les pompiers ou le SAMU sont appelés, et les familles sont prévenues immédiatement.

Fiche d’urgence à remplir en annexe. 1 exemplaire de cette fiche sera détenu par le professeur d’instrument et 1 exemplaire sera archivé à l’accueil de l’école de musique

La date de la reprise des cours, pour qu’un minimum de 30 séances annuelles soit assuré, ainsi que les jours et heures de cours collectifs seront fixés en début d’année scolaire par le Bureau et le coordinateur. Les cours individuels sont fixés par les professeurs en accord avec le Coordinateur.  Les cours se déroulent suivant le calendrier scolaire de l’Education Nationale, les stages pouvant avoir lieu pendant les vacances scolaires et les week-ends.

 

Article 2 : Accès aux locaux de l’école de musique

Les locaux de l’Ecole de musique ne sont accessibles qu’aux élèves inscrits et aux personnes qui les accompagnent. Les salles de cours ne sont accessibles aux parents d’élèves ou accompagnateurs que sur autorisation préalable du professeur. Dans la mesure du possible il est demandé aux parents de ne pas déranger les professeurs pendant les heures de cours. Ils peuvent les rencontrer en prenant rendez-vous auprès du service administratif de l’Ecole ou du coordinateur.

Il est défendu aux élèves de pénétrer dans l’enceinte des classes avant l’heure fixée, la surveillance des professeurs ne s’exerçant que pendant les heures de cours. Les élèves doivent attendre l’heure du cours, ou leurs parents après les cours dans les couloirs de l’établissement dans le plus grand silence, afin de ne troubler ni l’ordre ni le calme.

Il est demandé aux parents de respecter dans la mesure du possible l’heure de fin des cours, et de venir chercher leur enfant à la sortie de la classe.

Il est interdit de se présenter à l’école de musique en état d’ébriété, d’y introduire ou d’y consommer des boissons alcoolisées. Il en est de même pour les substances illicites.

 

Article 3 : Assiduité et discipline des élèves

Pendant toute la durée de leur scolarité, les élèves sont placés sous l'autorité du Professeur et du Coordinateur. L’élève est tenu de suivre l'intégralité des cours et disciplines complémentaires (formation musicale, orchestre, etc.…) de façon régulière et assidue. Les présences sont contrôlées par les enseignants et l'administration de l’association. Pour les activités collectives, l'absence régulière d'un élève nuit au travail et à la progression du groupe entier ; elle ne saurait être tolérée sans justification.

Toute absence doit être signalée, par téléphone (02.99.43.83.37 / 07.67.89.16.27) ou par courriel (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ), à l’accueil de l’école de musique qui transmettra à l'enseignant concerné.

À la suite d'une absence non justifiée d'un élève, l'enseignant doit remplir une feuille prévue à cet effet et la transmettre à l’accueil de l’école de musique, le jour même. Ce dernier prendra contact avec les parents. Les retards, comme les absences, ne peuvent être qu'occasionnels et justifiés.

Les absences des élèves ne donnent pas droit à des réductions de frais de scolarité ni à des récupérations de cours. En cas de force majeure et après étude par le Bureau, les frais de scolarité pourront être remboursés pour les cours non pris.

De par sa vocation, l’association est amenée à proposer des spectacles d’élèves et des prestations diverses : spectacles, animations transversales pluriculturelles de la Commune, prestations extérieures à la Commune… Il est souhaitable que les élèves participent au maximum à ces manifestations qui sont un complément indispensable à l’enseignement effectué. Toute participation des élèves est subordonnée à l’accord du professeur en accord avec le coordinateur. La participation à ces manifestations n’est pas obligatoire ; toutefois, si l’élève participe au projet, il s’engage à faire les répétitions nécessaires aux dates définies.

Si une prestation ne peut pas se dérouler dans de bonnes conditions en raison d’un nombre insuffisant d’élèves, le coordinateur, les responsables pédagogiques et le bureau se réservent la possibilité d’annuler tout ou partie de la manifestation.

Toute attitude d’indiscipline d’un élève dans le cadre d’une activité proposée par l’association ayant pour conséquence de perturber le déroulement des cours peut entraîner la remise en question de son adhésion.

Les élèves ou leurs parents doivent signaler le plus rapidement possible tout changement d’adresse, téléphone et/ou mail.

 

Article 4 : Les inscriptions

L’inscription d’un élève se fait pour une année complète et ne peut être annulée en cours d’année, sauf cas de force majeure. Les cotisations et adhésions sont payables dans leur totalité à l’inscription mais des facilités de paiement sont proposées.

L’admission de nouveaux élèves s’effectuera dans la limite des places disponibles chaque année à la rentrée scolaire.

Elles peuvent être réglées en espèces, par chèques ou chèques vacances. Sans règlement après rappels, l’élève sera exclu. Toutefois, l’adhésion et les cours pris seront dûs.

Tout abandon doit être signifié par courrier ou courriel (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) adressé à l’accueil de l’école de musique. Une réponse par courrier ou courriel fera preuve de la prise en compte de cet abandon. En cas d'abandon des études en cours d'année scolaire quels qu'en soient les motifs ou la date, les droits versés, de par leur nature, ne peuvent donner juridiquement lieu à aucun remboursement, même partiel.

 

Article 5 : Divers

L'usage de reprographie d'ouvrages musicaux protégés est interdit conformément aux textes législatifs en vigueur (code de la propriété intellectuelle) sauf dérogations prévues par ces textes ou par d'éventuels accords passés avec les ayant droits. En conséquence, seules les reprographies autorisées par la Direction et porteuses d’un timbre de la SIAM de l’année scolaire en cours peuvent être utilisées dans le cadre des cours. Chaque élève doit se procurer les manuels nécessaires à ses études.

 

 

CHAPITRE II - DISCIPLINES ENSEIGNEES 

Article 6 : Enseignements

Les disciplines enseignées sont les suivantes :

Disciplines instrumentales individuelles :

Flûte traversière, clarinette, saxophone, trompette, violon, violoncelle, guitare, guitare électrique, basse, piano, orgue, batterie, cornet, accordéon chromatique.

Disciplines collectives :

 Atelier ou ensemble vocal, musique d’ensembles instrumentaux pour toutes formations, grand orchestre, orchestre junior, ateliers musiques actuelles, poly-cordes.

Autres disciplines :

Formation musicale, éveil musical, interventions en milieu scolaire.

Certaines de ces disciplines peuvent être suspendues (en cas de nombre d’élèves insuffisants par exemple), de même de nouvelles disciplines peuvent être ajoutées en cas de forte demande.

Les modalités d’enseignement et d’évaluation de ces disciplines sont précisées dans le règlement des études. Elles sont susceptibles d’évoluer suivant le projet d’établissement approuvé et modifié par délibération du bureau.

 

Article 7 : Les locations d'instruments

Les locations d’instruments sont accordées aux élèves qui suivent des cours d’instruments au sein de l’association. La location est consentie pour une année scolaire. Un contrat est établi en ce sens. En cas de démission de l’élève, les instruments devront être restitués le jour du départ, le montant de la location restant acquise à l’association. Le montant des locations est fixé par le Bureau. La révision annuelle est à la charge de la famille. Si celle-ci entraîne des réparations, un devis sera à fournir à Opus 17 qui statuera sur leurs nécessités. Les instruments loués devront être assurés par les familles pour perte, vol ou détérioration.

 

CHAPITRE III - LA DIRECTION (coordination), LES PROFESSEURS

Article 8 : Direction de l’Etablissement

L’Ecole de musique est placée sous l’autorité administrative et pédagogique du coordinateur qui est nommé par le (la les) Président (es) de l’association Opus 17.

Le Coordinateur prend toute décision relative à la bonne marche de l’établissement sur le plan pédagogique et selon les orientations fixées par le bureau de l’association dans les domaines budgétaires et administratifs.

Le coordinateur, arrête le programme des études, l’emploi du temps et l’organisation des cours. Il réunit l’ensemble des professeurs pour les orientations pédagogiques et l’organisation des cours en accord avec les directives définies par le schéma d’orientation pédagogique du Ministère de la Culture. Le coordinateur, organise les évaluations et les examens et réunira à cet effet, éventuellement, un jury d’experts.

Les auditions seront organisées sous la responsabilité du coordinateur.

 

Article 9 : Les professeurs

Les cours individuels et collectifs sont fixés par les professeurs en accord avec le coordinateur.

Les professeurs sont responsables de leurs élèves dans leurs cours. Ils doivent en assurer la discipline.

Les professeurs sont responsables du matériel mis à leur disposition dans les salles de cours. Ils ne peuvent emprunter le matériel qu’après accord écrit du coordinateur.

Les professeurs doivent être présents aux réunions pédagogiques, aux examens et prestations d’élèves quand cela est nécessaire.

 

Article 10 : Les contrats

L’engagement du Coordinateur et des professeurs sera subordonné à l’établissement d’un contrat de travail. Pendant toute la durée de son contrat avec l’association Opus 17, aucun cours à titre privé ni sous le couvert d’une association ou d’une autre structure sans accord signé des deux parties ne pourra être donné par un professeur sur le territoire de la Communauté de Communes Bretagne Porte de Loire Communauté.

Un exemplaire dudit règlement sera remis à chaque professeur, ainsi qu’à chaque élève ou représentant d’élève au moment de l’inscription. Il est consultable en permanence sur le site de l’association ou auprès du coordinateur. Le parent responsable et l’élève devront nous faire connaître leur accord concernant l’acceptation des règles, en nous remettant le document, daté et signé.